ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Passage à l'ordre du jour, sur le rapport de Villers au nom des comités de commerce et d'agriculture, relatif à la manufacture du citoyen Lepêcheux, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)

Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Passage à l'ordre du jour, sur le rapport de Villers au nom des comités de commerce et d'agriculture, relatif à la manufacture du citoyen Lepêcheux, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. p. 359.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
359
Dernière page
359
Typologie documentaire
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le