Table des matières
Passage à l'ordre du jour, sur le rapport de Villers au nom des comités de commerce et d'agriculture, relatif à la manufacture du citoyen Lepêcheux, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.359
Passage à l'ordre du jour, sur le rapport de Villers au nom des comités de commerce et d'agriculture, relatif à la manufacture du citoyen Lepêcheux, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.359
Motion adoptée de Villers, au nom des comités de commerce et d'agriculture, relative au plan de régie de la raffinerie Lepêcheux, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.359
Motion adoptée de Villers, au nom des comités de commerce et d'agriculture, relative au plan de régie de la raffinerie Lepêcheux, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.359
Infos
Référence bibliographique
Décret relatif à la manufacture d’huiles et de bougies du citoyen Lepêcheux.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. p. 359.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
359
Dernière page
359
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest
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