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Les volumes
Lecture du procès-verbal de la séance du 15 novembre, lors de la séance du 16 novembre 1790
Lecture du procès-verbal de la séance du 15 novembre, lors de la séance du 16 novembre 1790
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Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790
Assemblée nationale
16 novembre 1790
Séance du matin
Décret relatif à la compagnie chargée en Artois de la perception des droits sur l'eau-de-vie, etc
Table des matières
Infos
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
459
Dernière page
459
Type
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cce674c9-6436-407d-ac12-41b7d6ed9f98/manifest
Modifié le
12 mars 2021 à 04:33