Décret mettant à la disposition du ministre de la guerre une somme de 2 millions pour les dépenses de l’administration des relais militaires
Table des matières
Décret, présenté par Rivière au nom des comités des finances et de surveillance sur les vivres, habillement et charrois militaires, mettant à la disposition du ministre de la Guerre la somme de 2 millions pour les dépenses de l’administration des relais militaires, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Décret]p.405
Décret, présenté par Rivière au nom des comités des finances et de surveillance sur les vivres, habillement et charrois militaires, mettant à la disposition du ministre de la Guerre la somme de 2 millions pour les dépenses de l’administration des relais militaires, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)[Décret]p.405
Infos
Référence bibliographique
Décret mettant à la disposition du ministre de la guerre une somme de 2 millions pour les dépenses de l’administration des relais militaires.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. p. 405.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
405
Dernière page
405
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest
Modifié le
