48. La Convention sur le rapport de Raffron au nom de son comité d’Agriculture et des Arts, nomme le citoyen Lhéritier jeune, à la place de second commissaire
Table des matières
Décret, présenté par Raffron au nom du comité d'Agriculture et des arts, nommant le citoyen Lhéritier le jeune à la place de second commissaire de la commission d'Agriculture, lors de la séance du 29 brumaire an III (19 novembre 1794)[Décret]p.404
Décret, présenté par Raffron au nom du comité d'Agriculture et des arts, nommant le citoyen Lhéritier le jeune à la place de second commissaire de la commission d'Agriculture, lors de la séance du 29 brumaire an III (19 novembre 1794)[Décret]p.404
Rapport de Raffron sur la nomination du citoyen Lhéritier jeune à la place de second commissaire de la commission d'Agriculture, lors de la séance du 29 brumaire an III (19 novembre 1794)[Rapport]pp.404-405
Rapport de Raffron sur la nomination du citoyen Lhéritier jeune à la place de second commissaire de la commission d'Agriculture, lors de la séance du 29 brumaire an III (19 novembre 1794)[Rapport]pp.404-405
Infos
Référence bibliographique
48. La Convention sur le rapport de Raffron au nom de son comité d’Agriculture et des Arts, nomme le citoyen Lhéritier jeune, à la place de second commissaire.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Marie-Claude Baron et Corinne Gomez-Le Chevanton. 2005. pp. 404-405.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
404
Dernière page
405
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f4a8b315-184e-40dc-805a-5e47382c3741/manifest
Modifié le
