61. Décret autorisant les canonniers de l’arsenal de Meulan à remplacer les anciens affûts de canons par celui de leur invention (Motion de Letourneur)
Table des matières
Admission à la barre d'une députation des canonniers de Meulan, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Déroulement des séances]p.617
Admission à la barre d'une députation des canonniers de Meulan, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Déroulement des séances]p.617
Pétition à la barre d'une députation des canonniers de Meulan annonçant le don d'une pièce militaire créée par leur arsenal et réponse du président, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.617-618
Pétition à la barre d'une députation des canonniers de Meulan annonçant le don d'une pièce militaire créée par leur arsenal et réponse du président, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.617-618
Discussion relative au zèle patriotique et à l'inventivité des employés de l'arsenal de Meulan, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Discussion]p.618
Discussion relative au zèle patriotique et à l'inventivité des employés de l'arsenal de Meulan, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Discussion]p.618
Motion de Letourneur demandant le renvoi aux comités de salut public et de la guerre de la pétition des employés de l'arsenal de Meulan, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.618
Motion de Letourneur demandant le renvoi aux comités de salut public et de la guerre de la pétition des employés de l'arsenal de Meulan, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.618
Décret, sur la motion de Letourneur, autorisant les canonniers de l’arsenal de Meulan à remplacer les anciens affûts de canons par celui de leur invention, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]p.618
Décret, sur la motion de Letourneur, autorisant les canonniers de l’arsenal de Meulan à remplacer les anciens affûts de canons par celui de leur invention, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]p.618
Infos
Référence bibliographique
61. Décret autorisant les canonniers de l’arsenal de Meulan à remplacer les anciens affûts de canons par celui de leur invention (Motion de Letourneur).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. pp. 617-618.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
617
Dernière page
618
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ba94b825-e3c0-4e21-8f82-33d949d61fc7/manifest
Modifié le
