25. La Convention renvoie à la commission des Revenus nationaux la lettre de l’agent national du district de Lauzerte (Lot), qui annonce l’envoi d’argenterie, produit de taxes révolutionnaires, ustensiles du fanatisme et dons volontaires
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Renvoi à la commission des Revenus nationaux de la lettre de l’agent national du district de Lauzerte (Lot), qui annonce l’envoi d’argenterie, produit de taxes révolutionnaires, ustensiles du fanatisme et dons volontaires, lors de la séance du 3 vendémiaire an III (24 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.16
Renvoi à la commission des Revenus nationaux de la lettre de l’agent national du district de Lauzerte (Lot), qui annonce l’envoi d’argenterie, produit de taxes révolutionnaires, ustensiles du fanatisme et dons volontaires, lors de la séance du 3 vendémiaire an III (24 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.16
Infos
Référence bibliographique
25. La Convention renvoie à la commission des Revenus nationaux la lettre de l’agent national du district de Lauzerte (Lot), qui annonce l’envoi d’argenterie, produit de taxes révolutionnaires, ustensiles du fanatisme et dons volontaires.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794), sous la direction de Raymonde Monnier et Françoise Brunel. 1994. p. 16.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
16
Dernière page
16
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/40b6c3bf-44db-4c4f-8c06-7c9791982fd2/manifest
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