42. La Convention accorde une indemnité et des secours au citoyen Claude Leblanc, acquitté par le Tribunal révolutionnaire
Table des matières
La Convention accorde une indemnité et des secours au citoyen Claude Leblanc, acquitté par le Tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 28 brumaire an III (18 novembre 1794)[Décret]p.367
La Convention accorde une indemnité et des secours au citoyen Claude Leblanc, acquitté par le Tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 28 brumaire an III (18 novembre 1794)[Décret]p.367
Infos
Référence bibliographique
42. La Convention accorde une indemnité et des secours au citoyen Claude Leblanc, acquitté par le Tribunal révolutionnaire.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Marie-Claude Baron et Corinne Gomez-Le Chevanton. 2005. p. 367.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
367
Dernière page
367
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f4a8b315-184e-40dc-805a-5e47382c3741/manifest
Modifié le
