Adresse de la société populaire de la commune de Beaune (Côte-d'Or) qui félicite la Convention pour le décret du 22 prairial sur la réorganisation du tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 7 thermidor an II (25 juillet 1794)

4. Félicitations à la Convention par : a) District, commune de Pont-Chalier (Calvados) ; b) Juges, commissaire national, greffier du tribunal du district de Dinan (Côtes-du-Nord) ; c) Agent national du district de Castelsarrasin (Haute-Garonne) ; d) Municipalité provisoire du Hâvre-Marat (Seine-Inférieure) ; e) Commune de Belâbre (Indre) ; f) Commune de Negrepelisse (Lot) ; par les les sociétés populaires de : g) Barsac (Bec-d’Ambès) ; h) Stenay (Meuse) ; i) Saumur (Maine-et-Loire) ; j) Magnac-la-Montagne [Magnac-Laval] (Haute-Vienne) ; k) Nevers (Nièvre) ; l) Cassis (Bouches-du-Rhône) ; m) Caumont (Calvados) ; n) Commune-Affranchie (Rhône) ; o) Bourgueil (Indre-et-Loire) ; p) Bourdeilles (Dordogne) ; q) Buzet (Lot-et-Garonne) ; r) Blamont (Doubs) ; s) Beaune (Côte-d’Or) ; t) Villefranche-sur-Saône (Rhône) ; u) Bayonne (Basses Pyrénées) ; v) Brest (Finistère) ; w) Mont-Armance [ci-devant Saint-Florentin] (Yonne) ; x) Les Gras (Doubs) ; y) Blois (Loir-et-Cher) ; z) Bidache (Basses-Pyrénées)

Table des matières

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Référence bibliographique

Adresse de la société populaire de la commune de Beaune (Côte-d'Or) qui félicite la Convention pour le décret du 22 prairial sur la réorganisation du tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 7 thermidor an II (25 juillet 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794). 1982. pp. 491-492.

Langue principale

Français

Nombre de pages

Première page

491

Dernière page

492

Typologie documentaire

Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

Modifié le

11 octobre 2024 à 07:02