Pétition de la Société populaire de Douaiicon eyeicon eye cBrand

Table des matières
Décret, sur la motion de Gossuin, accordant à la société populaire de Douai de tenir provisoirement ses séances dans l'église des ci-devant récolets anglais, lors de la séance du 8 nivôse an II (28 décembre 1793)[Décret] p.420icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Constant Joseph Eugène Gossuin  [Auteur] 
Renvoi au comité des finances de la proposition faite d'autoriser toutes les sociétés populaires d'occuper des bâtiments nationaux pour la tenue de leurs séances, lors de la séance du 8 nivôse an II (28 décembre 1793)[Renvoi aux comités] p.420icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Pétition de la société populaire de Douai demandant la permission d'utiliser l'église des ci-devant récolets anglais pour tenir ces séances, lors de la séance du 8 nivôse an II (28 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] p.421icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Lecture et décret suite à la pétition de la société populaire de Douai, lors de la séance du 8 nivôse an II (28 décembre 1793)[Déroulement des séances] p.421icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand

Visualiseur Mirador

1 sur 0

Infos

Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
420
Dernière page
421
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/fdf849fc-c614-4e7a-b977-c97697ce511c/manifest
Modifié le