Table des matières
Décret, sur motion de Philippeaux, chargeant le comité de correspondance de faire passer aux représentants en commission dans les départements et aux armées leur distribution entière, lors de la séance du 29 frimaire an II (19 décembre 1793)[Décret]p.703
Décret, sur motion de Philippeaux, chargeant le comité de correspondance de faire passer aux représentants en commission dans les départements et aux armées leur distribution entière, lors de la séance du 29 frimaire an II (19 décembre 1793)[Décret]p.703
Décret, présenté par Briez au nom du comité de secours, accordant à la citoyenne Denain un secours de 150 livres, lors de la séance du 29 frimaire an II (19 décembre 1793)[Décret]p.703
Décret, présenté par Briez au nom du comité de secours, accordant à la citoyenne Denain un secours de 150 livres, lors de la séance du 29 frimaire an II (19 décembre 1793)[Décret]p.703
Décret, présenté par Briez au nom des comités des secours publics et des finances, accordant provisoirement 1.500 livres à la veuve et aux enfants du citoyen Rifel, lors de la séance du 29 frimaire an II (19 décembre 1793)[Décret]p.703
Décret, présenté par Briez au nom des comités des secours publics et des finances, accordant provisoirement 1.500 livres à la veuve et aux enfants du citoyen Rifel, lors de la séance du 29 frimaire an II (19 décembre 1793)[Décret]p.703
Passage à l'ordre du jour sur le rapport, présenté par Enlart au nom du comité de la guerre, relatif aux observations des commissaires de la trésorerie nationale relatives à l'exécution des lois sur la suppression des rations de fourrages et indemnités accordées aux officiers, lors de la séance du 29 frimaire an II (19 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.703
Passage à l'ordre du jour sur le rapport, présenté par Enlart au nom du comité de la guerre, relatif aux observations des commissaires de la trésorerie nationale relatives à l'exécution des lois sur la suppression des rations de fourrages et indemnités accordées aux officiers, lors de la séance du 29 frimaire an II (19 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.703
Infos
Référence bibliographique
Décrets sur diverses pétitions.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. p. 703.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
703
Dernière page
703
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest
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