Décret, sur le rapport de Blutel au nom des comités de commerce et d'aliénation, relatif aux entrepreneurs de la manufacture de Beauvais (Oise), lors de la séance du 17 brumaire an II (7 novembre 1793)

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Référence bibliographique
Charles Auguste Esprit Rose Blutel. Décret, sur le rapport de Blutel au nom des comités de commerce et d'aliénation, relatif aux entrepreneurs de la manufacture de Beauvais (Oise), lors de la séance du 17 brumaire an II (7 novembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. p. 546.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
546
Dernière page
546
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3fc29820-5a05-4ed7-909d-2dac5471694a/manifest
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