ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Ouverture de la séance du 6 frimaire an III (26 novembre 1794)
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 6 frimaire an III (26 novembre 1794 )
1. a) Les juges et commissaire national du tribunal du district de Draguignan (Var), b) les membres du conseil général de Draguignan (Var), c) les administrateurs du district de Béziers (Hérault) ; les membres des sociétés populaires, d) de Beausset (Var), e) de Lodève (Hérault), f) de Brionne (Eure), g) d’Epoisses (Côte-d’Or), h) de Mareuil (Pas-de-Calais), i) de Dampierre-la-Source (Seine-Inférieure), j) de Lille (Nord), k) d’Aix (Bouches-du-Rhône), 1) de Mont-Mole (ci-devant Bonneville, Mont-Blanc), félicitent la Convention de son Adresse au peuple français, de son décret relatif aux sociétés populaires ; ils 1’engagent à consolider ses travaux et à maintenir le gouvernement révolutionnaire
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Référence bibliographique
Ouverture de la séance du 6 frimaire an III (26 novembre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794), sous la direction de Corinne Gomez-Le Chevanton et Françoise Brunel. 2012. p. 186.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
186
Dernière page
186
Type
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/353598bc-e07b-4fbc-96b9-d188fc31c6c3/manifest
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