57. Adoption de 4 décrets (l° Ordre du jour sur la demande du représentant Laforest aîné ; 2° sur l’impression du rapport sur la solde des troupes ; 3° sur la défense de sortie de Paris aux citoyens soustraits à l’exécution de mandats d’arrêt ; 4° relatif à la transcription des actes publics)
Table des matières
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Référence bibliographique
57. Adoption de 4 décrets (l° Ordre du jour sur la demande du représentant Laforest aîné ; 2° sur l’impression du rapport sur la solde des troupes ; 3° sur la défense de sortie de Paris aux citoyens soustraits à l’exécution de mandats d’arrêt ; 4° relatif à la transcription des actes publics).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1982. p. 393.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
393
Dernière page
393
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f37622ff-0040-4f5a-a29a-a42f1e69a85b/manifest
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