Décret annulant les passeports et commissions donnés par la Convention à Bellegarde, Garnier, Goupilleau de Fontenay et Nioche, députés, qui ont été pris par les brigands dans la déroute de Chatillon
Table des matières
Lettre du représentant Francastel, en mission près l'armée de l'Ouest relative au retour des brigands dans le département de la Mayenne, lors de la séance du 28 frimaire an II (18 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.627
Lettre du représentant Francastel, en mission près l'armée de l'Ouest relative au retour des brigands dans le département de la Mayenne, lors de la séance du 28 frimaire an II (18 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.627
Lettre de Bourbotte, Turreau et Prieur (de la Marne), représentants en mission près les armées réunies de l'Ouest et des Côtes de Brest,relative à la poursuite des brigands, lors de la séance du 28 frimaire an II (18 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.627-628
Lettre de Bourbotte, Turreau et Prieur (de la Marne), représentants en mission près les armées réunies de l'Ouest et des Côtes de Brest,relative à la poursuite des brigands, lors de la séance du 28 frimaire an II (18 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.627-628
Proclamation au nom du peuple français par Bourbotte, Turreau et Prieur (de la Marne), représentants en mission près les armées réunies de l'Ouest et des Côtes de Brest, aux citoyens et administrateurs de plusieurs départements, lors de la séance du 28 frimaire an II (18 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.628
Proclamation au nom du peuple français par Bourbotte, Turreau et Prieur (de la Marne), représentants en mission près les armées réunies de l'Ouest et des Côtes de Brest, aux citoyens et administrateurs de plusieurs départements, lors de la séance du 28 frimaire an II (18 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.628
Lecture par Barrère des lettres des représentants en mission, et du décret déclarant nuls les passeports que contenait le portefeuille de Bellegarde, lors de la séance du 28 frimaire an II (18 décembre 1793)[Discussion]p.628
Lecture par Barrère des lettres des représentants en mission, et du décret déclarant nuls les passeports que contenait le portefeuille de Bellegarde, lors de la séance du 28 frimaire an II (18 décembre 1793)[Discussion]p.628
Amendement de Goupilleau (de Fontenay) demandant la signature par les représentants de leur passeport, lors de la séance du 28 frimaire an II (18 décembre 1793)[Amendement]p.628
Amendement de Goupilleau (de Fontenay) demandant la signature par les représentants de leur passeport, lors de la séance du 28 frimaire an II (18 décembre 1793)[Amendement]p.628
Infos
Référence bibliographique
Décret annulant les passeports et commissions donnés par la Convention à Bellegarde, Garnier, Goupilleau de Fontenay et Nioche, députés, qui ont été pris par les brigands dans la déroute de Chatillon.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. pp. 626-628.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
626
Dernière page
628
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest
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