20. Comité révolutionnaire de Brion-du-Gard. Remercie la Convention d’avoir prorogé les pouvoirs du représentant Borie et continué dans ses fonctions le tribunal révolutionnaire de Nîmes
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Adresse du comité révolutionnaire de Brion-du-Gard, qui remercie la Convention d’avoir prorogé les pouvoirs du représentant Borie et continué dans ses fonctions le tribunal révolutionnaire de Nîmes, lors de la séance du 17 prairial an II (5 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.340
Adresse du comité révolutionnaire de Brion-du-Gard, qui remercie la Convention d’avoir prorogé les pouvoirs du représentant Borie et continué dans ses fonctions le tribunal révolutionnaire de Nîmes, lors de la séance du 17 prairial an II (5 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.340
Renvoi au comité de salut public de l'adresse du comité révolutionnaire de Brion-du-Gard qui remercie la Convention d’avoir prorogé les pouvoirs du représentant Borie et continué dans ses fonctions le tribunal révolutionnaire de Nîmes, lors de la séance du 17 prairial an II (5 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.340
Renvoi au comité de salut public de l'adresse du comité révolutionnaire de Brion-du-Gard qui remercie la Convention d’avoir prorogé les pouvoirs du représentant Borie et continué dans ses fonctions le tribunal révolutionnaire de Nîmes, lors de la séance du 17 prairial an II (5 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.340
Infos
Référence bibliographique
20. Comité révolutionnaire de Brion-du-Gard. Remercie la Convention d’avoir prorogé les pouvoirs du représentant Borie et continué dans ses fonctions le tribunal révolutionnaire de Nîmes.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794). 1976. p. 340.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
340
Dernière page
340
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f0a82fc6-3166-4bf6-85a7-810dc87a17bc/manifest
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