Décret, motivé par la motion de Cambon, autorisant le retrait du diamant « Le Pitt » de la Caisse à Trois clefs et le déposer dans une autre caisse, lors de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Décret, motivé par la motion de Cambon, autorisant le retrait du diamant « Le Pitt » de la Caisse à Trois clefs et le déposer dans une autre caisse, lors de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 148.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
148
Dernière page
148
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
Modifié le
