Table des matières
Extrait des délibérations de la société populaire de Carcassonne qui annonce l'adoption par ses citoyens de 77 orphelins, évacués de l'hôpital désormais aménagé pour les défenseurs de la patrie blessés, lors de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.138
Extrait des délibérations de la société populaire de Carcassonne qui annonce l'adoption par ses citoyens de 77 orphelins, évacués de l'hôpital désormais aménagé pour les défenseurs de la patrie blessés, lors de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.138
Renvoi au comité d'instruction publique et de division de l'adresse du conseil-général de la commune de Mont-Braisne, ci-devant Château-Renault (Indre-et-Loire) qui annonce l'envoi de l'argenterie de l'église et demande à changer son nom, lors de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.139
Renvoi au comité d'instruction publique et de division de l'adresse du conseil-général de la commune de Mont-Braisne, ci-devant Château-Renault (Indre-et-Loire) qui annonce l'envoi de l'argenterie de l'église et demande à changer son nom, lors de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.139
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, amplifiant la partie du Code Pénal qui traite des peines contre ceux qui brisent les scellés, lors de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794)[Décret]pp.141-142
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, amplifiant la partie du Code Pénal qui traite des peines contre ceux qui brisent les scellés, lors de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794)[Décret]pp.141-142
Décret, présenté par Clauzel au nom du comité de législation, sur les incompatibilités entre des fonctions publiques, lors de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794)[Décret]p.142
Décret, présenté par Clauzel au nom du comité de législation, sur les incompatibilités entre des fonctions publiques, lors de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794)[Décret]p.142
Lettre du représentant Guimberteau, en mission à Tours, qui transmet un calice et sa patène, don du citoyen Riffault, commissaire des poudres de la République, lors de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.143
Lettre du représentant Guimberteau, en mission à Tours, qui transmet un calice et sa patène, don du citoyen Riffault, commissaire des poudres de la République, lors de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.143
Lettre des représentants Bollet et Vidalin, en mission à Douai, qui transmettent le don présenté par le bataillon d'Amiens et consistant en 11 paires d'épaulettes, lors de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.144
Lettre des représentants Bollet et Vidalin, en mission à Douai, qui transmettent le don présenté par le bataillon d'Amiens et consistant en 11 paires d'épaulettes, lors de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.144
Lecture par Collot-d'Herbois de la lettre des représentants Bourbotte, Prieur (de la Marne) et Turreau, en mission près de l'armée de l'Ouest, contenant les détails de la prise de Noirmoutier, lors de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.144-146
Lecture par Collot-d'Herbois de la lettre des représentants Bourbotte, Prieur (de la Marne) et Turreau, en mission près de l'armée de l'Ouest, contenant les détails de la prise de Noirmoutier, lors de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.144-146
Motion de Bentabole qui demande que la Convention accorde à la citoyenne Pic, compagne de Charlier, une pension égale à celle accordée à la veuve de J.J. Rousseau, lors de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.146
Motion de Bentabole qui demande que la Convention accorde à la citoyenne Pic, compagne de Charlier, une pension égale à celle accordée à la veuve de J.J. Rousseau, lors de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.146
Motion de Perrin (des Vosges) demandant un secours pour le jeune Pajot et le renvoi du discours fait par la députation présentant son courage, lors de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.147
Motion de Perrin (des Vosges) demandant un secours pour le jeune Pajot et le renvoi du discours fait par la députation présentant son courage, lors de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.147
Motion de Cambon, demandant de retirer de la Caisse à trois clefs le diamant « Le Pitt » et le déposer dans une autre caisse, lors de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.147
Motion de Cambon, demandant de retirer de la Caisse à trois clefs le diamant « Le Pitt » et le déposer dans une autre caisse, lors de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.147
Discours de la députation de la société républicaine de la commune d'Etampes (Seine-et-Oise), qui demande de secours pour les parents des soldats, le prompt jugement des détenus et l’utilisation de l’orge pour la fabrication du pain, lors de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.148
Discours de la députation de la société républicaine de la commune d'Etampes (Seine-et-Oise), qui demande de secours pour les parents des soldats, le prompt jugement des détenus et l’utilisation de l’orge pour la fabrication du pain, lors de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.148
Décret, présenté par Echassériaux au nom du comité de liquidation, relatif aux pension des militaires blessés ou infirmes, lors de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794)[Décret]pp.149-150
Décret, présenté par Echassériaux au nom du comité de liquidation, relatif aux pension des militaires blessés ou infirmes, lors de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794)[Décret]pp.149-150
Levée de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.151
Levée de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.151
Lecture par Goupilleau (de Montaigu) de la lettre du citoyen Mancelle concernant la prise de Noirmoutier (Morbihan), en annexe de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794)[Lettre]p.157
Lecture par Goupilleau (de Montaigu) de la lettre du citoyen Mancelle concernant la prise de Noirmoutier (Morbihan), en annexe de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794)[Lettre]p.157
Intervention de Voulland, au nom du comité de sûreté générale, qui annonce la liste des officiers Anglais et Espagnols qui vont être traduits dans la maison d'arrêt du Luxembourg, en annexe de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794)[Discussion]p.157
Intervention de Voulland, au nom du comité de sûreté générale, qui annonce la liste des officiers Anglais et Espagnols qui vont être traduits dans la maison d'arrêt du Luxembourg, en annexe de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794)[Discussion]p.157
Adresse des sans-culottes de la commune de Perthes, chef-lieu du canton (Haute-Marne), qui annoncent la constitution de la société populaire des amis de la liberté et de l'égalité, en annexe de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.157-158
Adresse des sans-culottes de la commune de Perthes, chef-lieu du canton (Haute-Marne), qui annoncent la constitution de la société populaire des amis de la liberté et de l'égalité, en annexe de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.157-158
Arrêté du représentant Boisset renouvelant les autorités constituées de Marseillan, en annexe de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.158-159
Arrêté du représentant Boisset renouvelant les autorités constituées de Marseillan, en annexe de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.158-159
Infos
Référence bibliographique
Séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 131-160.
Langue
Français
Nombre de pages
30
Première page
131
Dernière page
160
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
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