Table des matières
Décret portant aliénation des domaines nationaux, lors de la séance du 30 juin 1791[Décret]p.596
Décret portant aliénation des domaines nationaux, lors de la séance du 30 juin 1791[Décret]p.596
Observations concernant une pétition des citoyens ouvriers employés aux travaux publics de Paris, lors de la séance du 30 juin 1791[Déroulement des séances]pp.596-597
Observations concernant une pétition des citoyens ouvriers employés aux travaux publics de Paris, lors de la séance du 30 juin 1791[Déroulement des séances]pp.596-597
Infos
Référence bibliographique
Décret portant aliénation des domaines nationaux.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 596-597.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
596
Dernière page
597
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/1b623e4b-839e-4959-8835-ea232fea178e/manifest
Modifié le
