60. Décret considérant comme biens nationaux les biens des jésuites de Trêves et ceux de même nature situés en France (Rapport de Couturier)
Table des matières
Rapport de Couturier, au nom des comités des domaines et d'aliénation, relatif à la vente des biens des jésuites de Trèves (Moselle), lors de la séance du 13 pluviôse an II (1er février 1794)[Rapport]pp.169-170
Rapport de Couturier, au nom des comités des domaines et d'aliénation, relatif à la vente des biens des jésuites de Trèves (Moselle), lors de la séance du 13 pluviôse an II (1er février 1794)[Rapport]pp.169-170
Décret, présenté par Couturier au nom des comités des domaines et d'aliénation, considérant comme biens nationaux les biens des jésuites de Trêves (Moselle) et de France, lors de la séance du 13 pluviôse an II (1er février 1794)[Décret]p.170
Décret, présenté par Couturier au nom des comités des domaines et d'aliénation, considérant comme biens nationaux les biens des jésuites de Trêves (Moselle) et de France, lors de la séance du 13 pluviôse an II (1er février 1794)[Décret]p.170
Infos
Référence bibliographique
60. Décret considérant comme biens nationaux les biens des jésuites de Trêves et ceux de même nature situés en France (Rapport de Couturier).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. pp. 169-170.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
169
Dernière page
170
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ae487d6c-9b4a-4d68-9f3e-4640bd6f9234/manifest
Modifié le
