Extraits des registres des délibérations du conseil général de la commune de Plaisance, district de Nogaro (Gers), concernant un projet d'adresse à la Convention, lors de la séance du 9 brumaire an II (30 octobre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Extraits des registres des délibérations du conseil général de la commune de Plaisance, district de Nogaro (Gers), concernant un projet d'adresse à la Convention, lors de la séance du 9 brumaire an II (30 octobre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793). 1911. pp. 46-47.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
46
Dernière page
47
Typologie documentaire
Délibération ou procès verbal de collectivité
Modifié le