Table des matières
Discussion et rejet de l'article 27 du titre VIII du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791[Discussion]pp.756-758Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisRegnier Claude AmbroiseMartineau Louis SimonBuzot François-NicolasChabroud CharlesBabey Pierre Marie AthanaseAndré Antoine Balthazar d'Lanjuinais Jean DenisPrieur de la Marne Pierre LouisDuport Adrien JeanFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtiennePétion de Villeneuve JéromeMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Discussion et rejet de l'article 27 du titre VIII du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791[Discussion]pp.756-758
Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisRegnier Claude AmbroiseMartineau Louis SimonBuzot François-NicolasChabroud CharlesBabey Pierre Marie AthanaseAndré Antoine Balthazar d'Lanjuinais Jean DenisPrieur de la Marne Pierre LouisDuport Adrien JeanFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtiennePétion de Villeneuve JéromeMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Retour de congés de M. Lefort, lors de la séance du 5 février 1791[Déroulement des séances]p.758
Retour de congés de M. Lefort, lors de la séance du 5 février 1791[Déroulement des séances]p.758
Annonce de la nomination de l'évêque de Soissons, lors de la séance du 5 février 1791[Déroulement des séances]p.758
Annonce de la nomination de l'évêque de Soissons, lors de la séance du 5 février 1791[Déroulement des séances]p.758
Lecture d'une lettre de M. de Colbert-Seignelay rendant un passeport accordé dont il n'a pas besoin, lors de la séance du 5 février 1791[Déroulement des séances]p.758
Lecture d'une lettre de M. de Colbert-Seignelay rendant un passeport accordé dont il n'a pas besoin, lors de la séance du 5 février 1791[Déroulement des séances]p.758
Infos
Référence bibliographique
Suite de la discussion du projet de décret sur les jurés. Titre VIII. Rejet de l'article 27.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 756-758.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
756
Dernière page
758
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
Modifié le
