30. La Convention adopte deux projets de décrets sur la solde des compagnies détachées de vétérans nationaux, de l’artillerie à cheval, du génie, des mineurs, des commandants amovibles, adjudants, secrétaires et autres employés au service des places (Rapporteur : Cochon)
Table des matières
Rapport du représentant Cochon, au nom des comités de salut public et de la guerre, sur la solde des compagnies détachées de vétérans nationaux, de l’artillerie à cheval, du génie, des mineurs, des commandants amovibles, adjudants, secrétaires et autres employés au service des places, lors de la séance du 19 thermidor an II (6 août 1794)[Rapport]pp.244-247
Rapport du représentant Cochon, au nom des comités de salut public et de la guerre, sur la solde des compagnies détachées de vétérans nationaux, de l’artillerie à cheval, du génie, des mineurs, des commandants amovibles, adjudants, secrétaires et autres employés au service des places, lors de la séance du 19 thermidor an II (6 août 1794)[Rapport]pp.244-247
Suite du rapport du représentant Cochon, au nom des comités de salut public et de la guerre, sur la solde des compagnies détachées de vétérans nationaux, de l’artillerie à cheval, du génie, des mineurs, des commandants amovibles, adjudants, secrétaires et autres employés au service des places, lors de la séance du 19 thermidor an II (6 août 1794)[Rapport]pp.247-249
Suite du rapport du représentant Cochon, au nom des comités de salut public et de la guerre, sur la solde des compagnies détachées de vétérans nationaux, de l’artillerie à cheval, du génie, des mineurs, des commandants amovibles, adjudants, secrétaires et autres employés au service des places, lors de la séance du 19 thermidor an II (6 août 1794)[Rapport]pp.247-249
Décret, présenté par le représentant Cochon, au nom des comités de salut public et de la guerre, relatif à la solde des compagnies détachées de vétérans nationaux, de l’artillerie à cheval, du génie, des mineurs, des commandants amovibles, adjudants, secrétaires et autres employés au service des places, lors de la séance du 19 thermidor an II (6 août 1794)[Décret]pp.249-250
Décret, présenté par le représentant Cochon, au nom des comités de salut public et de la guerre, relatif à la solde des compagnies détachées de vétérans nationaux, de l’artillerie à cheval, du génie, des mineurs, des commandants amovibles, adjudants, secrétaires et autres employés au service des places, lors de la séance du 19 thermidor an II (6 août 1794)[Décret]pp.249-250
Infos
Référence bibliographique
30. La Convention adopte deux projets de décrets sur la solde des compagnies détachées de vétérans nationaux, de l’artillerie à cheval, du génie, des mineurs, des commandants amovibles, adjudants, secrétaires et autres employés au service des places (Rapporteur : Cochon).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1985. pp. 244-250.
Langue
Français
Nombre de pages
7
Première page
244
Dernière page
250
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/85d39319-c2db-4a3d-8ce3-4251dac0dc9e/manifest
Modifié le
