Décret, sur la motion de Rühl, incorporant le citoyen Bethisy, de Beaumont-sur-Oise, dans le même régiment de hussards que ses cousins, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Décret, sur la motion de Rühl, incorporant le citoyen Bethisy, de Beaumont-sur-Oise, dans le même régiment de hussards que ses cousins, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. p. 249.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
249
Dernière page
249
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ae487d6c-9b4a-4d68-9f3e-4640bd6f9234/manifest
Modifié le
