Table des matières
Hommage transmis par Charles Delacroix de trois ouvrages techniques du citoyen Leclerc de Juigné, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.236
Hommage transmis par Charles Delacroix de trois ouvrages techniques du citoyen Leclerc de Juigné, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.236
Lettre des représentants Cochet et Humbert, en mission aux papeteries du Marais (Seine-et-Marne), informant de la fête de la raison célébrée à la Ferté-Gaucher, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.237
Lettre des représentants Cochet et Humbert, en mission aux papeteries du Marais (Seine-et-Marne), informant de la fête de la raison célébrée à la Ferté-Gaucher, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.237
Intervention de Couturier en faveur de la commune de Lardy (Seine-et-Oise) offrant ses dons et demandant à convertir son église en temple de la Raison, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Déroulement des séances]p.243
Intervention de Couturier en faveur de la commune de Lardy (Seine-et-Oise) offrant ses dons et demandant à convertir son église en temple de la Raison, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Déroulement des séances]p.243
Offrande de salpêtre par des membres de la commune de Paris et réponse du Président, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.246-249
Offrande de salpêtre par des membres de la commune de Paris et réponse du Président, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.246-249
Intervention d'un pétitionnaire relative au tableau représentant Marat et réponse de David, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Discussion]p.248
Intervention d'un pétitionnaire relative au tableau représentant Marat et réponse de David, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Discussion]p.248
Adresse du citoyen Bethisy, de Belloy, présentant son fils aîné comme volontaire et réponse du Président, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.249
Adresse du citoyen Bethisy, de Belloy, présentant son fils aîné comme volontaire et réponse du Président, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.249
Lettre du représentant Guimberteau, en mission dans le Loir-et-Cher et l'Indre-et-Loire informant des nombreux dons en effets d'habillement des citoyens de ces départements, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.252
Lettre du représentant Guimberteau, en mission dans le Loir-et-Cher et l'Indre-et-Loire informant des nombreux dons en effets d'habillement des citoyens de ces départements, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.252
Lettre du citoyen Dumont, représentant dans la Somme et l'Oise, informant de l'épuration de Beauvais et d'une fête républicaine, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Lettre]p.254
Lettre du citoyen Dumont, représentant dans la Somme et l'Oise, informant de l'épuration de Beauvais et d'une fête républicaine, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Lettre]p.254
Renvoi au comité de salut public de la lettre du représentant Laurent, en mission près l'armée du Nord, dénonçant les pratiques des commissaires de la Trésorerie nationale relatives à la forme des visas des représentants du peuple, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Renvoi aux comités]pp.254-255
Renvoi au comité de salut public de la lettre du représentant Laurent, en mission près l'armée du Nord, dénonçant les pratiques des commissaires de la Trésorerie nationale relatives à la forme des visas des représentants du peuple, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Renvoi aux comités]pp.254-255
Lettre du représentant Laurent, en mission près l'armée du Nord, dénonçant les commissaires de la Trésorerie nationale d'inciter les représentants à viser les ordonnancements sans les vérifier, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.255
Lettre du représentant Laurent, en mission près l'armée du Nord, dénonçant les commissaires de la Trésorerie nationale d'inciter les représentants à viser les ordonnancements sans les vérifier, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.255
Rapport de Brun, au nom des comités d'aliénation et des domaines, relative à la pétition du citoyen Jourdain demandant le remboursement d'une rente seigneuriale, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Rapport]pp.255-256
Rapport de Brun, au nom des comités d'aliénation et des domaines, relative à la pétition du citoyen Jourdain demandant le remboursement d'une rente seigneuriale, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Rapport]pp.255-256
Décret, proposé par Clauzel au nom du comité des finances, rayant des listes des payeurs de la République ceux qui ont abandonné leur traitement ou pension, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Décret]p.256
Décret, proposé par Clauzel au nom du comité des finances, rayant des listes des payeurs de la République ceux qui ont abandonné leur traitement ou pension, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Décret]p.256
Décret, proposé par Monmayou au nom du comité de la guerre, sur les moyens d'employer utilement les déserteurs et prisonniers ennemis, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Décret]p.256
Décret, proposé par Monmayou au nom du comité de la guerre, sur les moyens d'employer utilement les déserteurs et prisonniers ennemis, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Décret]p.256
Décret, proposé par Reverchon au nom du comité des secours, accordant 600 livres de secours provisoire au citoyen Brehon, de Paris, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Décret]p.256
Décret, proposé par Reverchon au nom du comité des secours, accordant 600 livres de secours provisoire au citoyen Brehon, de Paris, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Décret]p.256
Décret, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, nommant les citoyens Dufay, Belley et Mills, députés de Saint-Domingue, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.256
Décret, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, nommant les citoyens Dufay, Belley et Mills, députés de Saint-Domingue, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.256
Discussion et motion de Danton relative à l'arrestation des citoyens Dufay, Belley et Mille, députés de Saint-Domingue, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Discussion]pp.256-257
Discussion et motion de Danton relative à l'arrestation des citoyens Dufay, Belley et Mille, députés de Saint-Domingue, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Discussion]pp.256-257
Accolade donnée par le Président aux députés de Saint-Domingue, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Déroulement des séances]p.257
Accolade donnée par le Président aux députés de Saint-Domingue, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Déroulement des séances]p.257
Décret, sur la motion de Danton, ordonnant au comité de sûreté générale d'enquêter sur les causes de la détention des citoyens Dufay, Belley et Mille, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Décret]p.257
Décret, sur la motion de Danton, ordonnant au comité de sûreté générale d'enquêter sur les causes de la détention des citoyens Dufay, Belley et Mille, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Décret]p.257
Décret, proposé par Eschassériaux, accordant deux canons à la commune de Beaumont (Seine-et-Oise), lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Décret]p.257
Décret, proposé par Eschassériaux, accordant deux canons à la commune de Beaumont (Seine-et-Oise), lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Décret]p.257
Rapport de Lozeau, au nom des comités des domaines et d'aliénation, relatif à l'augmentation de gages réclamée par les gardes forestiers, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Rapport]pp.257-259
Rapport de Lozeau, au nom des comités des domaines et d'aliénation, relatif à l'augmentation de gages réclamée par les gardes forestiers, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Rapport]pp.257-259
Décret, sur le rapport de Lozeau au nom des comités des domaines et d'aliénation, relatif à l'augmentation des gages des gardes forestiers, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Décret]p.259
Décret, sur le rapport de Lozeau au nom des comités des domaines et d'aliénation, relatif à l'augmentation des gages des gardes forestiers, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Décret]p.259
62. Etat des dons (suite) : (a) représentant Boisset, commune de Beaulieu ; (b) société populaire de Sauveterre ; (c) représentant Louchet ; (d) officiers municipaux de Gap ; (e) citoyen Lanne, juge au Tribunal révolutionnaire. ; (f) municipalité de Villefranche ; (g) district de Saint-Hippolyte ; (h) citoyen Mativet, de Cussetp.259
62. Etat des dons (suite) : (a) représentant Boisset, commune de Beaulieu ; (b) société populaire de Sauveterre ; (c) représentant Louchet ; (d) officiers municipaux de Gap ; (e) citoyen Lanne, juge au Tribunal révolutionnaire. ; (f) municipalité de Villefranche ; (g) district de Saint-Hippolyte ; (h) citoyen Mativet, de Cussetp.259
Levée de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.259
Levée de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.259
Renvoi au comité de sûreté générale de la lettre provenant de Chaumont (Marne), lue par Levasseur, informant de la dénonciation de citoyens par l'accusateur public, en annexe de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Renvoi aux comités]p.260
Renvoi au comité de sûreté générale de la lettre provenant de Chaumont (Marne), lue par Levasseur, informant de la dénonciation de citoyens par l'accusateur public, en annexe de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Renvoi aux comités]p.260
Lettre du ministre de l'Intérieur communiquant un arrêté du département de l’Aube relatif au paiement des arbitres pour expertises de biens nationaux au nom des communes, en annexe de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Discours et production des ministres]p.262
Lettre du ministre de l'Intérieur communiquant un arrêté du département de l’Aube relatif au paiement des arbitres pour expertises de biens nationaux au nom des communes, en annexe de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[Discours et production des ministres]p.262
Décrets envoyés aux départements par le ministre de l’Intérieur au 15 pluviôse an II, en annexe de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[État et compte]p.267
Décrets envoyés aux départements par le ministre de l’Intérieur au 15 pluviôse an II, en annexe de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)[État et compte]p.267
Infos
Référence bibliographique
Séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. pp. 229-267.
Langue
Français
Nombre de pages
41
Première page
229
Dernière page
267
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ae487d6c-9b4a-4d68-9f3e-4640bd6f9234/manifest
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