9. La Convention renvoie à son comité de Sûreté générale les plaintes de la société de Sarreguemines (Moselle) contre les menées de l’aristocratie, du modérantisme, des contre-révolutionnaires et ex-ministres du culte libérés

9. La Convention renvoie à son comité de Sûreté générale les plaintes de la société de Sarreguemines (Moselle) contre les menées de l’aristocratie, du modérantisme, des contre-révolutionnaires et ex-ministres du culte libérés. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794). 1994. p. 168.