Motion de Francastel demandant de pouvoir lui aussi se justifier et de renvoyer toutes les déclarations au comité chargé du rapport, lors de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794)
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Référence bibliographique
Francastel Marie Pierre Adrien. Motion de Francastel demandant de pouvoir lui aussi se justifier et de renvoyer toutes les déclarations au comité chargé du rapport, lors de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794), sous la direction de Raymonde Monnier et Françoise Brunel. 1994. p. 181.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
181
Dernière page
181
Type
Motion et motion d'ordre
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/40b6c3bf-44db-4c4f-8c06-7c9791982fd2/manifest
Modifié le
