Adoption d'un décret concernant les faits principaux imputés au représentant Carrier qui fait dire qu’il est malade et ne peut se rendre à l'Assemblée, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Adoption d'un décret concernant les faits principaux imputés au représentant Carrier qui fait dire qu’il est malade et ne peut se rendre à l'Assemblée, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794), sous la direction de Corinne Gomez-Le Chevanton et Françoise Brunel. 2012. p. 73.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
73
Dernière page
73
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/353598bc-e07b-4fbc-96b9-d188fc31c6c3/manifest
Modifié le
