Table des matières
Rapport du comité militaire sur la distribution de fusils aux gardes nationales, lors de la séance du 28 janvier 1791[Rapport]pp.526-528
Rapport du comité militaire sur la distribution de fusils aux gardes nationales, lors de la séance du 28 janvier 1791[Rapport]pp.526-528
Projet de décret du comité militaire sur la distribution de fusils aux gardes nationales, lors de la séance du 28 janvier 1791[Projet de décret]p.527
Projet de décret du comité militaire sur la distribution de fusils aux gardes nationales, lors de la séance du 28 janvier 1791[Projet de décret]p.527
Amendement du projet de décret du comité militaire sur la distribution de fusils aux gardes nationales par M. Herwin chargeant l'Etat de la dépense du transport des fusils, lors de la séance du 28 janvier 1791[Amendement]pp.530-531
Amendement du projet de décret du comité militaire sur la distribution de fusils aux gardes nationales par M. Herwin chargeant l'Etat de la dépense du transport des fusils, lors de la séance du 28 janvier 1791[Amendement]pp.530-531
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. de Menou et projet de décret sur la distribution de fusils aux gardes nationales.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 526-531.
Langue
Français
Nombre de pages
6
Première page
526
Dernière page
531
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
Modifié le
