Table des matières
Ouverture de la séance du 28 janvier 1791 et adoption des procès-verbaux du 27 janvier[Déroulement des séances]p.522
Ouverture de la séance du 28 janvier 1791 et adoption des procès-verbaux du 27 janvier[Déroulement des séances]p.522
Demande de congés de M. d'Agoult, lors de la séance du 28 janvier 1791[Demande de congés]p.522
Demande de congés de M. d'Agoult, lors de la séance du 28 janvier 1791[Demande de congés]p.522
Annonce de divers hommages à l'Assemblée, lors de la séance du 28 janvier 1791[Don patriotique et hommage]pp.522-523
Annonce de divers hommages à l'Assemblée, lors de la séance du 28 janvier 1791[Don patriotique et hommage]pp.522-523
Compte-rendu de la prestation de serment de M. Mourellon, curé de Neoux, lors de la séance du 28 janvier 1791[Déroulement des séances]p.523
Compte-rendu de la prestation de serment de M. Mourellon, curé de Neoux, lors de la séance du 28 janvier 1791[Déroulement des séances]p.523
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un projet de canal reliant l'Aube, la Blaise et le Langeon à la Marne, lors de la séance du 28 janvier 1791[Renvoi aux comités]p.523
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un projet de canal reliant l'Aube, la Blaise et le Langeon à la Marne, lors de la séance du 28 janvier 1791[Renvoi aux comités]p.523
Discussion sur l'affaire de l'investissement de la maison de M. de Clermont-Tonnerre, lors de la séance du 28 janvier 1791[Discussion]p.523
Discussion sur l'affaire de l'investissement de la maison de M. de Clermont-Tonnerre, lors de la séance du 28 janvier 1791[Discussion]p.523
Tirage au sort des départements qui doivent concourir à la formation du tribunal de cassation, lors de la séance du 28 janvier 1791[Déroulement des séances]p.524
Tirage au sort des départements qui doivent concourir à la formation du tribunal de cassation, lors de la séance du 28 janvier 1791[Déroulement des séances]p.524
Discussion du décret de M. Le Chapelier sur l’élection des membres de ce tribunal, lors de la séance du 28 janvier 1791[Discussion]p.524
Discussion du décret de M. Le Chapelier sur l’élection des membres de ce tribunal, lors de la séance du 28 janvier 1791[Discussion]p.524
Discussion sur l'impression de la lettre de M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, sur les princes allemands propriétaires en Alsace, lors de la séance du 28 janvier 1791[Discussion]pp.525-526
Discussion sur l'impression de la lettre de M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, sur les princes allemands propriétaires en Alsace, lors de la séance du 28 janvier 1791[Discussion]pp.525-526
Rapport du comité militaire sur la distribution de fusils aux gardes nationales, lors de la séance du 28 janvier 1791[Rapport]pp.526-528
Rapport du comité militaire sur la distribution de fusils aux gardes nationales, lors de la séance du 28 janvier 1791[Rapport]pp.526-528
Projet de décret du comité militaire sur la distribution de fusils aux gardes nationales, lors de la séance du 28 janvier 1791[Projet de décret]p.527
Projet de décret du comité militaire sur la distribution de fusils aux gardes nationales, lors de la séance du 28 janvier 1791[Projet de décret]p.527
Amendement du projet de décret du comité militaire sur la distribution de fusils aux gardes nationales par M. Herwin chargeant l'Etat de la dépense du transport des fusils, lors de la séance du 28 janvier 1791[Amendement]pp.530-531
Amendement du projet de décret du comité militaire sur la distribution de fusils aux gardes nationales par M. Herwin chargeant l'Etat de la dépense du transport des fusils, lors de la séance du 28 janvier 1791[Amendement]pp.530-531
Rapport des comités diplomatique, militaire et des recherches sur les moyens de pourvoir à la sûreté du royaume, lors de la séance du 28 janvier 1791[Rapport]pp.531-534
Rapport des comités diplomatique, militaire et des recherches sur les moyens de pourvoir à la sûreté du royaume, lors de la séance du 28 janvier 1791[Rapport]pp.531-534
Projet de décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur l’organisation de l’armée, lors de la séance du 28 janvier 1791[Projet de décret]pp.534-535
Projet de décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur l’organisation de l’armée, lors de la séance du 28 janvier 1791[Projet de décret]pp.534-535
Projet de décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur les gardes nationales, lors de la séance du 28 janvier 1791[Projet de décret]p.535
Projet de décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur les gardes nationales, lors de la séance du 28 janvier 1791[Projet de décret]p.535
Rapport du comité diplomatique sur les moyens de pourvoir à la sûreté du royaume, lors de la séance du 28 janvier 1791[Rapport]pp.535-537
Rapport du comité diplomatique sur les moyens de pourvoir à la sûreté du royaume, lors de la séance du 28 janvier 1791[Rapport]pp.535-537
Projet de décret du comité diplomatique sur les moyens de pourvoir à la sûreté du royaume, lors de la séance du 28 janvier 1791[Projet de décret]pp.537-538
Projet de décret du comité diplomatique sur les moyens de pourvoir à la sûreté du royaume, lors de la séance du 28 janvier 1791[Projet de décret]pp.537-538
Motion de M. Populus demandant l'impression du rapport du comité diplomatique sur les moyens de pourvoir à la sûreté du royaume, lors de la séance du 28 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.538
Motion de M. Populus demandant l'impression du rapport du comité diplomatique sur les moyens de pourvoir à la sûreté du royaume, lors de la séance du 28 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.538
Discussion sur la mise aux voix des deux projets de décret sur les moyens de pourvoir à la sûreté du royaume, lors de la séance du 28 janvier 1791[Discussion]p.538
Discussion sur la mise aux voix des deux projets de décret sur les moyens de pourvoir à la sûreté du royaume, lors de la séance du 28 janvier 1791[Discussion]p.538
Lecture de l'article 1er du décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 28 janvier 1791[Projet de décret]p.538
Lecture de l'article 1er du décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 28 janvier 1791[Projet de décret]p.538
Discussion de l'article 1er du décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 28 janvier 1791[Discussion]pp.538-539
Discussion de l'article 1er du décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 28 janvier 1791[Discussion]pp.538-539
Lecture de l'article 4 du projet de décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 28 janvier 1791[Projet de décret]p.539
Lecture de l'article 4 du projet de décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 28 janvier 1791[Projet de décret]p.539
Amendement par M. Defermon de l'article 4 du décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 28 janvier 1791[Amendement]p.539
Amendement par M. Defermon de l'article 4 du décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 28 janvier 1791[Amendement]p.539
Discussion de l'article 4 du décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 28 janvier 1791[Discussion]pp.539-540
Discussion de l'article 4 du décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 28 janvier 1791[Discussion]pp.539-540
Discussion de l'article 5 du décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 28 janvier 1791[Discussion]p.540
Discussion de l'article 5 du décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 28 janvier 1791[Discussion]p.540
Amendement par M. Duport de l'article 6 du projet de décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 28 janvier 1791[Amendement]p.540
Amendement par M. Duport de l'article 6 du projet de décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 28 janvier 1791[Amendement]p.540
Adoption de l'article 6 du décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 28 janvier 1791[Décret]p.540
Adoption de l'article 6 du décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 28 janvier 1791[Décret]p.540
Discussion du projet de décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur les gardes nationales, lors de la séance du 28 janvier 1791[Discussion]pp.540-541
Discussion du projet de décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur les gardes nationales, lors de la séance du 28 janvier 1791[Discussion]pp.540-541
Adoption du décret du comité diplomatique sur les moyens de pourvoir à la sûreté du royaume, lors de la séance du 28 janvier 1791[Décret]pp.541-542
Adoption du décret du comité diplomatique sur les moyens de pourvoir à la sûreté du royaume, lors de la séance du 28 janvier 1791[Décret]pp.541-542
Adoption du décret du comité militaire relatif à la distribution de fusils aux gardes nationales, lors de la séance du 28 janvier 1791[Décret]p.542
Adoption du décret du comité militaire relatif à la distribution de fusils aux gardes nationales, lors de la séance du 28 janvier 1791[Décret]p.542
Infos
Référence bibliographique
28 janvier 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 522-547.
Langue
Français
Nombre de pages
26
Première page
522
Dernière page
547
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
Modifié le
