Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse des administrateurs du district de la campagne de Commune-Affranchie (Rhône) qui font part à la Convention de la l'extraction du salpêtre, lors de la séance du 3 thermidor an II (21 juillet 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse des administrateurs du district de la campagne de Commune-Affranchie (Rhône) qui font part à la Convention de la l'extraction du salpêtre, lors de la séance du 3 thermidor an II (21 juillet 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794). 1982. p. 385.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
385
Dernière page
385
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le