ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Renvoi au comité de la vente des biens ecclésiastiques de l'adresse de la commune de Vallauris, lors de la séance du 28 avril 1790
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790
Assemblée nationale
28 avril 1790
Incident sur le procès-verbal et lecture d'une lettre par laquelle M. le comte de Virieu, maintient sa démission de président
Mougins de Roquefort Jean Joseph
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Infos
Référence bibliographique
Mougins de Roquefort Jean Joseph. Renvoi au comité de la vente des biens ecclésiastiques de l'adresse de la commune de Vallauris, lors de la séance du 28 avril 1790. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. p. 315.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
315
Dernière page
315
Type
Renvoi aux comités
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e53dec50-beca-46b9-9ddb-8f34eb1eccf8/manifest
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