Incident sur le procès-verbal et lecture d'une lettre par laquelle M. le comte de Virieu, maintient sa démission de président
Table des matières
Renvoi au comité de la vente des biens ecclésiastiques de l'adresse de la commune de Vallauris, lors de la séance du 28 avril 1790[Renvoi aux comités]p.315
Renvoi au comité de la vente des biens ecclésiastiques de l'adresse de la commune de Vallauris, lors de la séance du 28 avril 1790[Renvoi aux comités]p.315
Lecture du procès-verbal de la séance du 27 avril 1790[Déroulement des séances]p.315
Lecture du procès-verbal de la séance du 27 avril 1790[Déroulement des séances]p.315
Discussion sur la mention au procès-verbal de la motion de M. de Rochebrune sur le décret concernant le serment des membres de l'Assemblée, lors de la séance du 28 avril 1790[Discussion]p.315
Discussion sur la mention au procès-verbal de la motion de M. de Rochebrune sur le décret concernant le serment des membres de l'Assemblée, lors de la séance du 28 avril 1790[Discussion]p.315
Discussion à propos du décret concernant le serment des membres de l'Assemblée, lors de la séance du 28 avril 1790[Discussion]pp.315-316
Discussion à propos du décret concernant le serment des membres de l'Assemblée, lors de la séance du 28 avril 1790[Discussion]pp.315-316
Lettre de M. le comte de Virieu renouvelant sa démission de la fonction de président de l'Assemblée, datée du 28 avril 1790[Lettre]p.316
Lettre de M. le comte de Virieu renouvelant sa démission de la fonction de président de l'Assemblée, datée du 28 avril 1790[Lettre]p.316
Annonce par M. le Président que l'Assemblée se retirera dans ses bureaux pour nommer un autre président, lors de la séance du 28 avril 1790[Déroulement des séances]p.316
Annonce par M. le Président que l'Assemblée se retirera dans ses bureaux pour nommer un autre président, lors de la séance du 28 avril 1790[Déroulement des séances]p.316
Discussion concernant la démission de M. de Virieu, lors de la séance du 28 avril 1790[Discussion]p.316
Discussion concernant la démission de M. de Virieu, lors de la séance du 28 avril 1790[Discussion]p.316
Infos
Référence bibliographique
Incident sur le procès-verbal et lecture d'une lettre par laquelle M. le comte de Virieu, maintient sa démission de président.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 314-316.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
314
Dernière page
316
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e53dec50-beca-46b9-9ddb-8f34eb1eccf8/manifest
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