Table des matières
Renvoi aux comités des Constitution et militaire réunis de la proposition de l'entrée dans la compagnie de l’hôtel de la gendarmerie nationale du commandant de la compagnie de Clermontois, lors de la séance du 24 décembre 1790[Renvoi aux comités]p.654
Renvoi aux comités des Constitution et militaire réunis de la proposition de l'entrée dans la compagnie de l’hôtel de la gendarmerie nationale du commandant de la compagnie de Clermontois, lors de la séance du 24 décembre 1790[Renvoi aux comités]p.654
Lettre de M. Bailly, maire de Paris, annonçant l'adjudication de six maisons nationales, lors de la séance du 24 décembre 1790[Lettre]p.654
Lettre de M. Bailly, maire de Paris, annonçant l'adjudication de six maisons nationales, lors de la séance du 24 décembre 1790[Lettre]p.654
Infos
Référence bibliographique
Section deuxième du décret sur la gendarmerie. Adoption des articles 1 à 13 et des formules.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 652-654.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
652
Dernière page
654
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/85473df1-325b-442d-8f3a-74bcf9832102/manifest
Modifié le
