44. Sur la proposition du représentant Thirion, la Convention charge son comité de sûreté générale d’examiner les dénonciations contre les citoyens Clémence et Marchand, agents du comité de salut public dans le district de Gonesse
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Renvoi au comité de sûreté général, pour en faire un rapport, des dénonciations faites contre les citoyens Clémence et Marchand, agents du comité de salut public et accusés d'être amis des Robespierre, lors de la séance du 25 thermidor an II (12 août 1794)[Renvoi aux comités]p.541
Renvoi au comité de sûreté général, pour en faire un rapport, des dénonciations faites contre les citoyens Clémence et Marchand, agents du comité de salut public et accusés d'être amis des Robespierre, lors de la séance du 25 thermidor an II (12 août 1794)[Renvoi aux comités]p.541
Motion du représentant Thirion demandant l'examen des dénonciations faites contre les citoyens Clémence et Marchand, agents du comité de salut public et accusés d'être amis des Robespierre, lors de la séance du 25 thermidor an II (12 août 1794)[Motion et motion d'ordre]p.541
Motion du représentant Thirion demandant l'examen des dénonciations faites contre les citoyens Clémence et Marchand, agents du comité de salut public et accusés d'être amis des Robespierre, lors de la séance du 25 thermidor an II (12 août 1794)[Motion et motion d'ordre]p.541
Infos
Référence bibliographique
44. Sur la proposition du représentant Thirion, la Convention charge son comité de sûreté générale d’examiner les dénonciations contre les citoyens Clémence et Marchand, agents du comité de salut public dans le district de Gonesse.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1985. p. 541.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
541
Dernière page
541
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/85d39319-c2db-4a3d-8ce3-4251dac0dc9e/manifest
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