53. Décret ordonnant une levée extraordinaire de chevaux et mulets pour le service des transports militaires (Rapport de Barère)
Table des matières
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, proposant une levée des cheveux de trait, des voitures et des harnais, pour faciliter les transports militaires, lors de la séance du 18 germinal an II (7 avril 1794)[Rapport]pp.281-282
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, proposant une levée des cheveux de trait, des voitures et des harnais, pour faciliter les transports militaires, lors de la séance du 18 germinal an II (7 avril 1794)[Rapport]pp.281-282
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, concernant la levée des chevaux de voiture, harnois et charretiers par canons et la levée des mulets, lors de la séance du 18 germinal an II (7 avril 1794)[Décret]pp.282-284
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, concernant la levée des chevaux de voiture, harnois et charretiers par canons et la levée des mulets, lors de la séance du 18 germinal an II (7 avril 1794)[Décret]pp.282-284
Amendement présenté par Charlier et rejeté par Barère relatif au décret sur la levée des chevaux aux service des armées, lors de la séance du 18 germinal an II (7 avril 1794)[Déroulement des séances]p.284
Amendement présenté par Charlier et rejeté par Barère relatif au décret sur la levée des chevaux aux service des armées, lors de la séance du 18 germinal an II (7 avril 1794)[Déroulement des séances]p.284
Infos
Référence bibliographique
53. Décret ordonnant une levée extraordinaire de chevaux et mulets pour le service des transports militaires (Rapport de Barère).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794). 1969. pp. 281-284.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
281
Dernière page
284
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/eba55ff1-eb11-4545-8d43-d017906149b5/manifest
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