44. Citoyen Moreau, ex-sergent, prisonnier de guerre. Demande qu’il soit statué sur son sort. Renvoi au Comité de la guerre (Rapporteur : Briez)
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Renvoi au comité de la guerre de la pétition du citoyen Moreau, ancien sergent au 3e bataillon de la Marne, qui demande qu'il soit statué sur son sort, lors de la séance du 6 messidor an II (24 juin 1794)[Renvoi aux comités]pp.151-152
Renvoi au comité de la guerre de la pétition du citoyen Moreau, ancien sergent au 3e bataillon de la Marne, qui demande qu'il soit statué sur son sort, lors de la séance du 6 messidor an II (24 juin 1794)[Renvoi aux comités]pp.151-152
Infos
Référence bibliographique
44. Citoyen Moreau, ex-sergent, prisonnier de guerre. Demande qu’il soit statué sur son sort. Renvoi au Comité de la guerre (Rapporteur : Briez).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1980. pp. 151-152.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
151
Dernière page
152
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/5bc4e6d3-b2b1-4a9a-b7b2-69541a88cc21/manifest
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