Rapport fait au nom du comité d'agriculture et de commerce sur l'examen de la réclamation des députés de Saint-Domingue, relative à l'approvisionnement de l'île, par M. Gillet de la Jacqueminière.
Table des matières
Rapport de M. Gillet de la Jacqueminière sur l'approvisionnement de Saint-Domingue, en annexe de la séance du 12 novembre 1789[État et compte]pp.17-30
Rapport de M. Gillet de la Jacqueminière sur l'approvisionnement de Saint-Domingue, en annexe de la séance du 12 novembre 1789[État et compte]pp.17-30
Etat des farines exportées pendant l'année 1787, accompagnant le rapport de M. Gillet de la Jacqueminière sur l'approvisionnement de Saint-Domingue, en annexe de la séance du 12 novembre 1789[État et compte]p.31
Etat des farines exportées pendant l'année 1787, accompagnant le rapport de M. Gillet de la Jacqueminière sur l'approvisionnement de Saint-Domingue, en annexe de la séance du 12 novembre 1789[État et compte]p.31
Lettre de M. de La Luzerne du 19 octobre 1789 sur les farines exportées, accompagnant le rapport de M. Gillet de la Jacqueminière sur l'approvisionnement de Saint-Domingue, en annexe de la séance du 12 novembre 1789[Lettre]pp.31-32
Lettre de M. de La Luzerne du 19 octobre 1789 sur les farines exportées, accompagnant le rapport de M. Gillet de la Jacqueminière sur l'approvisionnement de Saint-Domingue, en annexe de la séance du 12 novembre 1789[Lettre]pp.31-32
État des farines exportées pendant les six premiers mois de 1789, accompagnant le rapport de M. Gillet de la Jacqueminière sur l'approvisionnement de Saint-Domingue, en annexe de la séance du 12 novembre 1789[État et compte]p.33
État des farines exportées pendant les six premiers mois de 1789, accompagnant le rapport de M. Gillet de la Jacqueminière sur l'approvisionnement de Saint-Domingue, en annexe de la séance du 12 novembre 1789[État et compte]p.33
Lettre de M. de La Luzerne à M. de la Jacqueminière, accompagnant le rapport de M. Gillet de la Jacqueminière sur l'approvisionnement de Saint-Domingue, en annexe de la séance du 12 novembre 1789[Lettre]p.35
Lettre de M. de La Luzerne à M. de la Jacqueminière, accompagnant le rapport de M. Gillet de la Jacqueminière sur l'approvisionnement de Saint-Domingue, en annexe de la séance du 12 novembre 1789[Lettre]p.35
Précis remis par M. Gouy d'Arsy aux commissaires de l'Assemblée concernant l'importation des farines à Saint Domingue, accompagnant le rapport de M. Gillet de la Jacqueminière sur l'approvisionnement de Saint-Domingue, en annexe de la séance du 12 novembre 1789[Rapport]pp.35-37
Précis remis par M. Gouy d'Arsy aux commissaires de l'Assemblée concernant l'importation des farines à Saint Domingue, accompagnant le rapport de M. Gillet de la Jacqueminière sur l'approvisionnement de Saint-Domingue, en annexe de la séance du 12 novembre 1789[Rapport]pp.35-37
Infos
Référence bibliographique
Rapport fait au nom du comité d'agriculture et de commerce sur l'examen de la réclamation des députés de Saint-Domingue, relative à l'approvisionnement de l'île, par M. Gillet de la Jacqueminière..
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1878. pp. 17-37.
Langue
Français
Nombre de pages
21
Première page
17
Dernière page
37
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ced82648-f05a-4eb5-a87b-521e6028d1be/manifest
Modifié le
