Table des matières
Discours de M. Camus en quittant la Présidence, lors de la séance du 12 novembre 1789[Déroulement des séances]p.1
Discours de M. Camus en quittant la Présidence, lors de la séance du 12 novembre 1789[Déroulement des séances]p.1
Discours de M. Thouret en prenant ses fonctions de Président, lors de la séance du 12 novembre 1789[Déroulement des séances]p.1
Discours de M. Thouret en prenant ses fonctions de Président, lors de la séance du 12 novembre 1789[Déroulement des séances]p.1
Lecture du procès-verbal de la séance du 11 novembre 1789, lors de la séance du 12 novembre 1789[Déroulement des séances]p.1
Lecture du procès-verbal de la séance du 11 novembre 1789, lors de la séance du 12 novembre 1789[Déroulement des séances]p.1
Décision d'imprimer le rapport de M. Gillet de la Jacqueminière concernant l'approvisionnement de Saint-Domingue, lors de la séance du 12 novembre 1789[Déroulement des séances]p.3
Décision d'imprimer le rapport de M. Gillet de la Jacqueminière concernant l'approvisionnement de Saint-Domingue, lors de la séance du 12 novembre 1789[Déroulement des séances]p.3
Élection de M. de Lachèze comme secrétaire de l'Assemblée, lors de la séance du 12 novembre 1789[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.3
Élection de M. de Lachèze comme secrétaire de l'Assemblée, lors de la séance du 12 novembre 1789[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.3
Démission de MM. Simon de Maibelle, Wartel et Guiraudez, lors de la séance du 12 novembre 1789[Demande de congés]p.3
Démission de MM. Simon de Maibelle, Wartel et Guiraudez, lors de la séance du 12 novembre 1789[Demande de congés]p.3
Demande que les députés de Tours travaillent à la division de leur province en départements, lors de la séance du 12 novembre 1789[Déroulement des séances]p.4
Demande que les députés de Tours travaillent à la division de leur province en départements, lors de la séance du 12 novembre 1789[Déroulement des séances]p.4
Motion de M. Bouche sur la nouvelle division du royaume, lors de la séance du 12 novembre 1789[Motion et motion d'ordre]p.4
Motion de M. Bouche sur la nouvelle division du royaume, lors de la séance du 12 novembre 1789[Motion et motion d'ordre]p.4
Discussion de la motion de M. Bouche sur la nouvelle division du royaume, lors de la séance du 12 novembre 1789[Discussion]p.4
Discussion de la motion de M. Bouche sur la nouvelle division du royaume, lors de la séance du 12 novembre 1789[Discussion]p.4
Discussion sur la division des départements en districts ou communes, lors de la séance du 12 novembre 1789[Discussion]pp.4-7
Discussion sur la division des départements en districts ou communes, lors de la séance du 12 novembre 1789[Discussion]pp.4-7
Décret du 12 novembre 1789 concernant la division des départements en districts[Décret]p.7
Décret du 12 novembre 1789 concernant la division des départements en districts[Décret]p.7
Lettre du garde des sceaux , M. Champion de Cicé, transmettant une lettre du Roi, lors de la séance du 12 novembre 1789[Discours et production des ministres]p.7
Lettre du garde des sceaux , M. Champion de Cicé, transmettant une lettre du Roi, lors de la séance du 12 novembre 1789[Discours et production des ministres]p.7
Motion de M. de Clermont-Tonnerre suite à la lettre du Roi concernant la chambre des vacations du parlement de Rouen, lors de la séance du 12 novembre 1789[Motion et motion d'ordre]p.8
Motion de M. de Clermont-Tonnerre suite à la lettre du Roi concernant la chambre des vacations du parlement de Rouen, lors de la séance du 12 novembre 1789[Motion et motion d'ordre]p.8
Discussion suite à la lettre du Roi concernant la chambre des vacations du parlement de Rouen, lors de la séance du 12 novembre 1789[Discussion]pp.8-9
Discussion suite à la lettre du Roi concernant la chambre des vacations du parlement de Rouen, lors de la séance du 12 novembre 1789[Discussion]pp.8-9
Rapport de M. Gillet de la Jacqueminière sur l'approvisionnement de Saint-Domingue, en annexe de la séance du 12 novembre 1789[État et compte]pp.17-30
Rapport de M. Gillet de la Jacqueminière sur l'approvisionnement de Saint-Domingue, en annexe de la séance du 12 novembre 1789[État et compte]pp.17-30
Etat des farines exportées pendant l'année 1787, accompagnant le rapport de M. Gillet de la Jacqueminière sur l'approvisionnement de Saint-Domingue, en annexe de la séance du 12 novembre 1789[État et compte]p.31
Etat des farines exportées pendant l'année 1787, accompagnant le rapport de M. Gillet de la Jacqueminière sur l'approvisionnement de Saint-Domingue, en annexe de la séance du 12 novembre 1789[État et compte]p.31
Lettre de M. de La Luzerne du 19 octobre 1789 sur les farines exportées, accompagnant le rapport de M. Gillet de la Jacqueminière sur l'approvisionnement de Saint-Domingue, en annexe de la séance du 12 novembre 1789[Lettre]pp.31-32
Lettre de M. de La Luzerne du 19 octobre 1789 sur les farines exportées, accompagnant le rapport de M. Gillet de la Jacqueminière sur l'approvisionnement de Saint-Domingue, en annexe de la séance du 12 novembre 1789[Lettre]pp.31-32
État des farines exportées pendant les six premiers mois de 1789, accompagnant le rapport de M. Gillet de la Jacqueminière sur l'approvisionnement de Saint-Domingue, en annexe de la séance du 12 novembre 1789[État et compte]p.33
État des farines exportées pendant les six premiers mois de 1789, accompagnant le rapport de M. Gillet de la Jacqueminière sur l'approvisionnement de Saint-Domingue, en annexe de la séance du 12 novembre 1789[État et compte]p.33
Lettre de M. de La Luzerne à M. de la Jacqueminière, accompagnant le rapport de M. Gillet de la Jacqueminière sur l'approvisionnement de Saint-Domingue, en annexe de la séance du 12 novembre 1789[Lettre]p.35
Lettre de M. de La Luzerne à M. de la Jacqueminière, accompagnant le rapport de M. Gillet de la Jacqueminière sur l'approvisionnement de Saint-Domingue, en annexe de la séance du 12 novembre 1789[Lettre]p.35
Précis remis par M. Gouy d'Arsy aux commissaires de l'Assemblée concernant l'importation des farines à Saint Domingue, accompagnant le rapport de M. Gillet de la Jacqueminière sur l'approvisionnement de Saint-Domingue, en annexe de la séance du 12 novembre 1789[Rapport]pp.35-37
Précis remis par M. Gouy d'Arsy aux commissaires de l'Assemblée concernant l'importation des farines à Saint Domingue, accompagnant le rapport de M. Gillet de la Jacqueminière sur l'approvisionnement de Saint-Domingue, en annexe de la séance du 12 novembre 1789[Rapport]pp.35-37
Réflexions sur la nouvelle division du royaume par M. Rabaud de Saint-Etienne, en annexe de la séance du 12 novembre 1789[Mémoire]pp.37-40
Réflexions sur la nouvelle division du royaume par M. Rabaud de Saint-Etienne, en annexe de la séance du 12 novembre 1789[Mémoire]pp.37-40
Infos
Référence bibliographique
12 Novembre 1789.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1878. pp. 1-41.
Langue
Français
Nombre de pages
41
Première page
1
Dernière page
41
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ced82648-f05a-4eb5-a87b-521e6028d1be/manifest
Modifié le
