Table des matières
Projet de décret, proposé par M. Emmery au nom du comité militaire, relatif aux fournitures de l'armée, lors de la séance du 30 mars 1791[Projet de décret]p.469
Projet de décret, proposé par M. Emmery au nom du comité militaire, relatif aux fournitures de l'armée, lors de la séance du 30 mars 1791[Projet de décret]p.469
Discussion concernant le projet de décret présenté par M. Emmery sur les fournitures de l'armée, lors de la séance du 30 mars 1791[Discussion]pp.469-470
Discussion concernant le projet de décret présenté par M. Emmery sur les fournitures de l'armée, lors de la séance du 30 mars 1791[Discussion]pp.469-470
Adoption de deux premiers articles du décret relatif aux fournitures de l'armée, lors de la séance du 30 mars 1791[Décret]p.470
Adoption de deux premiers articles du décret relatif aux fournitures de l'armée, lors de la séance du 30 mars 1791[Décret]p.470
Clôture de la séance du 30 mars 1791[Déroulement des séances]p.470
Clôture de la séance du 30 mars 1791[Déroulement des séances]p.470
Infos
Référence bibliographique
Projet de décret relatif aux fournitures de l’armée. Discussion et adoption des articles 1 et 2.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 469-470.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
469
Dernière page
470
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
Modifié le
