Annonce des dons patriotiques offerts par les citoyens de la commune et de la société populaire de Beaune pour les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 22 pluviôse an II (10 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.520
Renvoi au comité des secours publics de la pétition de la commune et de la société populaire de Beaune qui demandent des secours et l'établissement d'un hospice, lors de la séance du 22 pluviôse an II (10 février 1794)[Renvoi aux comités]p.520
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