Adresse de la société populaire de Mouzon, qui applaudit au décret du 8 ventôse relatif aux détenus et à celui qui met en état d'arrestation les membres du tribunal militaire du 1er arrondissement de l'armée des Ardennes, lors de la séance du 27 ventôse an II (17 mars 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Adresse de la société populaire de Mouzon, qui applaudit au décret du 8 ventôse relatif aux détenus et à celui qui met en état d'arrestation les membres du tribunal militaire du 1er arrondissement de l'armée des Ardennes, lors de la séance du 27 ventôse an II (17 mars 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. pp. 572-573.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
572
Dernière page
573
Typologie documentaire
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
Modifié le