Table des matières
Ordre du jour de la séance du 13 août 1790 : suite des rapports du comité des finances sur toutes les parties de la dépense publique[Déroulement des séances]p.37
Ordre du jour de la séance du 13 août 1790 : suite des rapports du comité des finances sur toutes les parties de la dépense publique[Déroulement des séances]p.37
Décret portant réduction de la dépense des bureaux, lors de la séance du 13 août 1790[Décret]p.37
Décret portant réduction de la dépense des bureaux, lors de la séance du 13 août 1790[Décret]p.37
Renvoi au comité des finances du projet de décret relatif au traitement du lieutenant et des deux gardes de la prévôté de l'hôtel, lors de la séance du 13 août 1790[Renvoi aux comités]p.37
Renvoi au comité des finances du projet de décret relatif au traitement du lieutenant et des deux gardes de la prévôté de l'hôtel, lors de la séance du 13 août 1790[Renvoi aux comités]p.37
Infos
Référence bibliographique
Décret portant réduction de la dépense des bureaux.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. p. 37.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
37
Dernière page
37
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/363ffcd1-dbc6-437f-bef2-3634f6dc706f/manifest
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