Table des matières
Ordre du jour de la séance du 13 août 1790 : suite des rapports du comité des finances sur toutes les parties de la dépense publique[Déroulement des séances]p.37
Ordre du jour de la séance du 13 août 1790 : suite des rapports du comité des finances sur toutes les parties de la dépense publique[Déroulement des séances]p.37
Décret portant réduction de la dépense des bureaux, lors de la séance du 13 août 1790[Décret]p.37
Décret portant réduction de la dépense des bureaux, lors de la séance du 13 août 1790[Décret]p.37
Renvoi au comité des finances du projet de décret relatif au traitement du lieutenant et des deux gardes de la prévôté de l'hôtel, lors de la séance du 13 août 1790[Renvoi aux comités]p.37
Renvoi au comité des finances du projet de décret relatif au traitement du lieutenant et des deux gardes de la prévôté de l'hôtel, lors de la séance du 13 août 1790[Renvoi aux comités]p.37
Décret sur la dépense des monnaies, lors de la séance du 13 août 1790[Décret]p.37
Décret sur la dépense des monnaies, lors de la séance du 13 août 1790[Décret]p.37
Renvoi au comité des pensions de la question des appointements de M. de Forbonnais, lors de la séance du 13 août 1790[Renvoi aux comités]p.37
Renvoi au comité des pensions de la question des appointements de M. de Forbonnais, lors de la séance du 13 août 1790[Renvoi aux comités]p.37
Discours de M. Bailly, maire de Paris, pour demander le payement à la ville de Paris d'une somme de 352,813 livres, lors de la séance du 13 août 1790[Discours des députations ou de citoyens]pp.37-38
Discours de M. Bailly, maire de Paris, pour demander le payement à la ville de Paris d'une somme de 352,813 livres, lors de la séance du 13 août 1790[Discours des députations ou de citoyens]pp.37-38
Décret autorisant le payement à la ville de Paris d'une somme de 352,813 livres, lors de la séance du 13 août 1790[Décret]p.38
Décret autorisant le payement à la ville de Paris d'une somme de 352,813 livres, lors de la séance du 13 août 1790[Décret]p.38
Mise en discussion du projet de décret sur les apanages, lors de la séance du 13 août 1790[Déroulement des séances]p.38
Mise en discussion du projet de décret sur les apanages, lors de la séance du 13 août 1790[Déroulement des séances]p.38
Adoption de l'article 1er du projet de décret sur les apanages, lors de la séance du 13 août 1790[Décret]p.38
Adoption de l'article 1er du projet de décret sur les apanages, lors de la séance du 13 août 1790[Décret]p.38
Projet de décret de M. Bengy de Puyvalée sur l'article 2 du décret sur les apanages, lors de la séance du 13 août 1790[Projet de décret]pp.38-45
Projet de décret de M. Bengy de Puyvalée sur l'article 2 du décret sur les apanages, lors de la séance du 13 août 1790[Projet de décret]pp.38-45
Adoption des articles 2, 3, 4 et 5 du décret sur les apanages, lors de la séance du 13 août 1790[Décret]pp.45-46
Adoption des articles 2, 3, 4 et 5 du décret sur les apanages, lors de la séance du 13 août 1790[Décret]pp.45-46
Discussion des articles 6, 7 et 8 sur les apanages, lors de la séance du 13 août 1790[Discussion]p.46
Discussion des articles 6, 7 et 8 sur les apanages, lors de la séance du 13 août 1790[Discussion]p.46
Adoption des articles 9, 10, 11, et 12 du décret sur les apanages, lors de la séance du 13 août 1790[Décret]p.47
Adoption des articles 9, 10, 11, et 12 du décret sur les apanages, lors de la séance du 13 août 1790[Décret]p.47
Discussion des articles 13 et 14 du décret sur les apanages, lors de la séance du 13 août 1790[Discussion]p.47
Discussion des articles 13 et 14 du décret sur les apanages, lors de la séance du 13 août 1790[Discussion]p.47
Ajournement des articles 13 et 14 du décret sur les apanages, lors de la séance du 13 août 1790[Déroulement des séances]p.47
Ajournement des articles 13 et 14 du décret sur les apanages, lors de la séance du 13 août 1790[Déroulement des séances]p.47
Discussion de l'article 15 du décret sur les apanages, lors de la séance du 13 août 1790[Discussion]p.47
Discussion de l'article 15 du décret sur les apanages, lors de la séance du 13 août 1790[Discussion]p.47
Adoption, sauf rédaction de l'article 15 du décret sur les apanages, lors de la séance du 13 août 1790[Décret]p.47
Adoption, sauf rédaction de l'article 15 du décret sur les apanages, lors de la séance du 13 août 1790[Décret]p.47
Ordre du jour de la séance du 13 aout 1790 : rapport par M. de Broglie sur l'affaire du régiment de Languedoc[Déroulement des séances]p.47
Ordre du jour de la séance du 13 aout 1790 : rapport par M. de Broglie sur l'affaire du régiment de Languedoc[Déroulement des séances]p.47
Rapport par M. de Broglie sur l'affaire du régiment de Languedoc, lors de la séance du 13 août 1790[Rapport]pp.47-48
Rapport par M. de Broglie sur l'affaire du régiment de Languedoc, lors de la séance du 13 août 1790[Rapport]pp.47-48
Discussion sur le rapport par M. de Broglie sur l'affaire du régiment de Languedoc, lors de la séance du 13 août 1790[Discussion]pp.48-50Foucault de Lardimalie Louis, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deAndré Antoine Balthazar d'Faydel Jean-FelixMalouet Pierre VictorMadier de Montjau Noel JosephDufraisse-Duchey Amable GilbertDestouf de Milet de Mureau Louis Marie AntoineRoussillou Pierre AugustinBarnave Antoine
Discussion sur le rapport par M. de Broglie sur l'affaire du régiment de Languedoc, lors de la séance du 13 août 1790[Discussion]pp.48-50
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deAndré Antoine Balthazar d'Faydel Jean-FelixMalouet Pierre VictorMadier de Montjau Noel JosephDufraisse-Duchey Amable GilbertDestouf de Milet de Mureau Louis Marie AntoineRoussillou Pierre AugustinBarnave Antoine
Décret sur l'affaire du régiment de Languedoc, lors de la séance du 13 août 1790[Décret]p.50
Décret sur l'affaire du régiment de Languedoc, lors de la séance du 13 août 1790[Décret]p.50
Infos
Référence bibliographique
13 août 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 37-50.
Langue
Français
Nombre de pages
14
Première page
37
Dernière page
50
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/363ffcd1-dbc6-437f-bef2-3634f6dc706f/manifest
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