Table des matières
Ordre du jour de la séance du 21 décembre 1790 : un rapport du comité des rapports sur l'affaire du 5 décembre à Perpignan[Déroulement des séances]p.620
Ordre du jour de la séance du 21 décembre 1790 : un rapport du comité des rapports sur l'affaire du 5 décembre à Perpignan[Déroulement des séances]p.620
Rapport par M. Muguet et décret sur l’affaire de Perpignan, lors de la séance du 21 décembre 1790[Rapport]pp.620-622
Rapport par M. Muguet et décret sur l’affaire de Perpignan, lors de la séance du 21 décembre 1790[Rapport]pp.620-622
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Muguet et décret sur l’affaire de Perpignan.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 620-622.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
620
Dernière page
622
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/85473df1-325b-442d-8f3a-74bcf9832102/manifest
Modifié le
