Table des matières
Renvoi aux comités réunis des rapports et des recherches d'un procès verbal des officiers municipaux de la ville d'Aix, lors de la séance du 21 décembre 1790[Renvoi aux comités]p.607
Renvoi aux comités réunis des rapports et des recherches d'un procès verbal des officiers municipaux de la ville d'Aix, lors de la séance du 21 décembre 1790[Renvoi aux comités]p.607
Lecture des procès verbaux des séances du 20 décembre 1790, lors de la séance du 21 décembre 1790[Déroulement des séances]p.607
Lecture des procès verbaux des séances du 20 décembre 1790, lors de la séance du 21 décembre 1790[Déroulement des séances]p.607
Proposition de M. Henry-Longuève concernant les créanciers des officiers ministériels, lors de la séance du 21 décembre 1790[Déroulement des séances]p.607
Proposition de M. Henry-Longuève concernant les créanciers des officiers ministériels, lors de la séance du 21 décembre 1790[Déroulement des séances]p.607
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 21 décembre 1790[Décret]p.607
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 21 décembre 1790[Décret]p.607
Décret sur les locations de biens nationaux à Paris, lors de la séance du 21 décembre 1790[Décret]pp.607-608
Décret sur les locations de biens nationaux à Paris, lors de la séance du 21 décembre 1790[Décret]pp.607-608
Discussion du décret sur les locations de biens nationaux à Paris, lors de la séance du 21 décembre 1790[Discussion]p.608
Discussion du décret sur les locations de biens nationaux à Paris, lors de la séance du 21 décembre 1790[Discussion]p.608
Insertion au procès verbal d'une lettre adressée au comité d'aliénation concernant la vente des domaines nationaux dans le département du Nord, lors de la séance du 21 décembre 1790[Déroulement des séances]p.608
Insertion au procès verbal d'une lettre adressée au comité d'aliénation concernant la vente des domaines nationaux dans le département du Nord, lors de la séance du 21 décembre 1790[Déroulement des séances]p.608
Adoption de décret portant création de justices de paix, lors de la séance du 21 décembre 1790[Décret]p.608
Adoption de décret portant création de justices de paix, lors de la séance du 21 décembre 1790[Décret]p.608
Adoption d'un décret sur le reculement des bureaux de péages en Alsace, lors de la séance du 21 décembre 1790[Décret]pp.608-609
Adoption d'un décret sur le reculement des bureaux de péages en Alsace, lors de la séance du 21 décembre 1790[Décret]pp.608-609
Proposition de M. Prugnon sur le reculement des bureaux de péages en Alsace, lors de la séance du 21 décembre 1790[Déroulement des séances]p.609
Proposition de M. Prugnon sur le reculement des bureaux de péages en Alsace, lors de la séance du 21 décembre 1790[Déroulement des séances]p.609
Ordre du jour de la séance du 21 décembre 1790 : suite de la discussion des articles proposés par le comité des domaines sur les apanages[Déroulement des séances]p.609
Ordre du jour de la séance du 21 décembre 1790 : suite de la discussion des articles proposés par le comité des domaines sur les apanages[Déroulement des séances]p.609
Suite de la discussion du projet de décret sur les apanages, lors de la séance du 21 décembre 1790[Discussion]pp.609-610
Suite de la discussion du projet de décret sur les apanages, lors de la séance du 21 décembre 1790[Discussion]pp.609-610
Adoption des articles 11 à 20 du décret sur les apanages, lors de la séance du 21 décembre 1790[Décret]pp.610-611
Adoption des articles 11 à 20 du décret sur les apanages, lors de la séance du 21 décembre 1790[Décret]pp.610-611
Scrutin pour la nomination d'un nouveau président, lors de la séance du 21 décembre 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.611
Scrutin pour la nomination d'un nouveau président, lors de la séance du 21 décembre 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.611
Etat des biens et revenus de toute nature de M. d’Orléans, en annexe de la séance du 21 décembre 1790[État et compte]pp.611-618
Etat des biens et revenus de toute nature de M. d’Orléans, en annexe de la séance du 21 décembre 1790[État et compte]pp.611-618
Adresses diverses, lors de la séance du 21 décembre 1790[Déroulement des séances]p.618
Adresses diverses, lors de la séance du 21 décembre 1790[Déroulement des séances]p.618
Adresse par laquelle la veuve de J. -J. Rousseau demande une pension alimentaire, lors de la séance du 21 décembre 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.619
Adresse par laquelle la veuve de J. -J. Rousseau demande une pension alimentaire, lors de la séance du 21 décembre 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.619
Intervention de M. d'Eymar au sujet de la veuve de J. -J. Rousseau demandant une pension alimentaire, lors de la séance du 21 décembre 1790[Déroulement des séances]p.619
Intervention de M. d'Eymar au sujet de la veuve de J. -J. Rousseau demandant une pension alimentaire, lors de la séance du 21 décembre 1790[Déroulement des séances]p.619
Ordre du jour de la séance du 21 décembre 1790 : un rapport du comité des rapports sur l'affaire du 5 décembre à Perpignan[Déroulement des séances]p.620
Ordre du jour de la séance du 21 décembre 1790 : un rapport du comité des rapports sur l'affaire du 5 décembre à Perpignan[Déroulement des séances]p.620
Rapport par M. Muguet et décret sur l’affaire de Perpignan, lors de la séance du 21 décembre 1790[Rapport]pp.620-622
Rapport par M. Muguet et décret sur l’affaire de Perpignan, lors de la séance du 21 décembre 1790[Rapport]pp.620-622
Suite de la discussion du décret sur la liquidation des offices ministériels supprimés, lors de la séance du 21 décembre 1790[Discussion]p.623
Suite de la discussion du décret sur la liquidation des offices ministériels supprimés, lors de la séance du 21 décembre 1790[Discussion]p.623
Discussion de l'article 6 du décret sur la liquidation des offices ministériels supprimés, lors de la séance du 21 décembre 1790[Discussion]p.623
Discussion de l'article 6 du décret sur la liquidation des offices ministériels supprimés, lors de la séance du 21 décembre 1790[Discussion]p.623
Discussion de l'article 15 du décret sur la liquidation des offices ministériels supprimés, lors de la séance du 21 décembre 1790[Discussion]p.624
Discussion de l'article 15 du décret sur la liquidation des offices ministériels supprimés, lors de la séance du 21 décembre 1790[Discussion]p.624
M. d'André, nouveau président de l'Assemblée, lors de la séance du 21 décembre 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.624
M. d'André, nouveau président de l'Assemblée, lors de la séance du 21 décembre 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.624
Infos
Référence bibliographique
21 décembre 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 607-624.
Langue
Français
Nombre de pages
18
Première page
607
Dernière page
624
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/85473df1-325b-442d-8f3a-74bcf9832102/manifest
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