Renvoi au comité de l'article 10 et adoption des articles 10 à 21 du décret sur l'organisation du Trésor public
Table des matières
Renvoi au comité des finances de l'article 10 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Renvoi aux comités]p.15
Renvoi au comité des finances de l'article 10 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Renvoi aux comités]p.15
Adoption des articles 10 à 14 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Décret]p.15
Adoption des articles 10 à 14 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Décret]p.15
Amendement de M. Populus sur l'article 15 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Amendement]p.15
Amendement de M. Populus sur l'article 15 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Amendement]p.15
Adoption de l'article 15 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Décret]p.15
Adoption de l'article 15 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Décret]p.15
Discussion concernant le projet de décret sur l'organisation du trésor public et proposition d'articles additionnels par M. Anson et M. Duport, lors de la séance du 10 mars 1791[Discussion]p.16
Discussion concernant le projet de décret sur l'organisation du trésor public et proposition d'articles additionnels par M. Anson et M. Duport, lors de la séance du 10 mars 1791[Discussion]p.16
Adoption des articles 16 à 21 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Décret]p.16
Adoption des articles 16 à 21 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791[Décret]p.16
Clôture de la séance du 10 mars 1791[Déroulement des séances]p.16
Clôture de la séance du 10 mars 1791[Déroulement des séances]p.16
Infos
Référence bibliographique
Renvoi au comité de l'article 10 et adoption des articles 10 à 21 du décret sur l'organisation du Trésor public.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 15-16.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
15
Dernière page
16
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
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