Procès-verbal dressé par les administrateurs du conseil du district de Sézanne (Marne) certifiant le dépôt des dons en argenterie et cuivre de la commune de Baye, lors de la séance du 30 frimaire an II (20 décembre 1793)
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Référence bibliographique
Procès-verbal dressé par les administrateurs du conseil du district de Sézanne (Marne) certifiant le dépôt des dons en argenterie et cuivre de la commune de Baye, lors de la séance du 30 frimaire an II (20 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1913. pp. 5-6.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
5
Dernière page
6
Type
Délibération ou procès verbal de collectivité
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/fdf849fc-c614-4e7a-b977-c97697ce511c/manifest
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