Discussion et ajournement des articles 19, 22 et 23 du projet de décret sur l’organisation des corps administratifs
Table des matières
Discussion des articles 19, 22, 23 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 5 mars 1791[Discussion]pp.673-675Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneLanjuinais Jean DenisLe Chapelier Isaac René GuyThouret Jacques GuillaumeAndré Antoine Balthazar d'Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBriois de Beaumetz Bon-AlbertTronchet François DenisDémeunier Jean NicolasBuzot François-NicolasRewbell Jean François
Discussion des articles 19, 22, 23 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 5 mars 1791[Discussion]pp.673-675
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneLanjuinais Jean DenisLe Chapelier Isaac René GuyThouret Jacques GuillaumeAndré Antoine Balthazar d'Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBriois de Beaumetz Bon-AlbertTronchet François DenisDémeunier Jean NicolasBuzot François-NicolasRewbell Jean François
L’Assemblée décrète une future séance extraordinaire lundi soir sur le rapport du comité militaire concernant les engagements et dégagements, lors de la séance du 5 mars 1791[Déroulement des séances]p.675
L’Assemblée décrète une future séance extraordinaire lundi soir sur le rapport du comité militaire concernant les engagements et dégagements, lors de la séance du 5 mars 1791[Déroulement des séances]p.675
Infos
Référence bibliographique
Discussion et ajournement des articles 19, 22 et 23 du projet de décret sur l’organisation des corps administratifs .
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 673-675.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
673
Dernière page
675
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
Modifié le
