Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Bourg (Ain) et celui des volontaires du troisième bataillon du département de l'Ain ainsi que toutes les pièces, lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794)

10. La société populaire de Bourg (Ain) remercie la Convention d’avoir envoyé dans le département le représentant Boisset qui a rétabli partout le calme. Elle donne des renseignements sur les causes d’arrestation d’individus et fait passer à la Convention l’adresse envoyée aux officiers municipaux de Bourg par les volontaires du troisième bataillon de ce département. La Convention ordonne le renvoi des pièces au comité de Sûreté générale

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Référence bibliographique

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Bourg (Ain) et celui des volontaires du troisième bataillon du département de l'Ain ainsi que toutes les pièces, lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794). 1993. p. 303.

Langue principale

Français

Nombre de pages

Première page

303

Dernière page

303

Typologie documentaire

Renvoi aux comités

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

Modifié le

11 octobre 2024 à 07:20